projet44

Mentions légales



Le site est édité par l'AFPAC, Association Française pour les Pompes à Chaleur, dont le siège social est situé :
31 rue du Rocher - 75008 Paris

Directeur de la Publication : Thierry NILLE, Président de l'AFPAC

Le site a été conçu et développé par jardin d'hiver (RCS Nanterre B 449 647 171) sur la solution logicielle Webzine Maker.
Le site est hébergé par OVH (RCS Lille 424 761 419 00045) .

Ce site a pour vocation de mettre à disposition des particuliers et des professionnels des informations relatives aux pompes à chaleur.
Ces informations ont pour source l'AFPAC et ses adhérents, elles sont proposées à titre informatif et ne revêtent en aucun cas une démarche commerciale.

Responsabilité de la Société AFPAC

Dans les conditions autorisées par la loi, la AFPAC n'encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d'une intrusion d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, en cas de dommages provoqués en raison de l'accès d'un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.


 

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après :

Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue, de la part du visiteur, une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Il est aujourd'hui techniquement impossible de garantir un site internet, quel qu'il soit, exempt de défauts de quelque nature que ce soit. L'AFPAC ne peut être tenue responsable des différences de mise en page inhérentes au navigateur utilisé par l'internaute, des difficultés d'accès liées à des problèmes de transmission ou de maintenance, ou de tout événement fortuit pouvant interrompre l'accès au site.

L'accès à toute ou partie du Site www.afpac.org pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision de la Société AFPAC en cas de force majeure, de difficultés informatiques ou techniques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications, de blocage des réseaux de télécommunications, de grève, d’état d’urgence national ou local, d’intempéries sans que cette liste ne soit exhaustive. De même, l'accès au Site pourra être interrompu, à tout moment et sans préavis, pour des raisons de maintenance.

Le Site est susceptible de modifications et d'évolutions y compris au niveau des fonctionnalités à tout moment et sans notification préalable d'aucune sorte et sans que le visiteur puisse invoquer un quelconque préjudice.


 

Liens vers les autres sites

Les liens vers d'autres sites proposés ici n'engagent en aucun cas l'AFPAC quant à leur contenu et n'ont pour seul objectif que de faciliter l'accès aux internautes à d'autres informations qui pourraient les intéresser.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l’AFPAC qui pourra être révoquée à tout moment. La Société AFPAC décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.

 

Propriété intellectuelle Crédits photos

Le Site et son contenu sont protégés, au sens du Code de la propriété intellectuelle, en particulier par les droits d'auteur et de marques.

L'usage du Site est autorisé, uniquement,  pour un usage personnel et privé dans un but non commercial du visiteur.

En application du Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, le visiteur s’interdit de reproduire même partiellement, télécharger, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit la présentation ou l'organisation du Site sans autorisation préalable et écrite de l’AFPAC.

Toute violation des droits et obligations ci-dessus énumérés constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle de la Société AFPAC.

Photos droits réservés (en majorité issues de nos adhérents ou de photothèque libre de droits).
Toute reproduction partielle ou complète, toute utilisation des photos sans demande écrite préalable, sont strictement interdites.

Droit d'accès et de rectification

Dans le cadre de la consultation et de l’utilisation du Site, l’AFPAC peut collecter et enregistrer des informations relatives aux visiteurs, personnes physiques, constituant des données à caractère personnel. Ces données sont enregistrées dans une base de données interne.

Toute personne dispose, de façon permanente, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui la concerne en application de l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, adressez un email à : contact@afpac.org

 

Espace Membre

Le site www.afpac.org a été conçu pour permettre à tous d'en savoir plus sur les différentes activités de l'AFPAC et de suivre l'actualité des différents travaux en cours. Certains espaces du site www.afpac.org sont plus particulièrement destinés aux représentants des membres adhérents et aux partenaires. Ils nécessitent une identification par login et mot de passe.

Toute personne autorisée à accéder aux parties privées de www.afpac.org s'engage à :
- ne pas transmettre ses codes d'accès à une autre personne, quelle qu'elle soit.
- ne pas transmettre les informations, ni les documents sans autorisation expresse de l'AFPAC.

Pour plus de précisions sur les conditions d'accès aux espaces réservés, il convient de se rapprocher l'AFPAC.
 

Cookie

Nous informons l’utilisateur que lors de sa visite, notre site peut envoyer sur son ordinateur un certain nombre de données qui seront stockées sur son disque dur dans un fichier appelé « cookie ». Un cookie est un élément qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site Internet. Votre navigateur contient une fonction permettant de refuser les cookies (toutes précisions utiles sur le site de la CNIL). Le fait de refuser les cookies n'empêchera pas la connexion à notre site mais pourra en limiter les fonctionnalités.